Programme de Licence de droit du travail

actu-droit: Programme Droit du Travail, L3


Le droit des relations individuelles de travail


Chap.I : INTRODUCTION AU DROIT DU TRAVAIL

Chap. 1 : histoire et objet du droit du travail
Chap. 2 : les sources du droit du travail
Chap. 3 : le particularisme de la combinaison des sources en droit du travail
Chap. 4 : l’administration du travail

1èrePartie – LA NAISSANCE DE LA RELATION DE TRAVAIL                                                       

Chap 1 : Définition et critère du contrat de travail
Chap 2 : l’Embauche
Chap 3 : la nature et la durée du contrat de travail : (CDD-CDI)

2èmePartie – L’EXECUTION DU CONTRAT DE TRAVAIL

Chap 1 : le pouvoir réglementaire du chef d’entreprise
Chap 2 : le pouvoir disciplinaire du chef d’entreprise
Chap 3 : la modification du contrat de travail en cours d’exécution
Chap 4 : la suspension du contrat de travail
Chap 5 : la modification de la situation juridique de l’employeur

3èmePartie – LA  RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL

Chap 1 : généralités sur la rupture du contrat de travail et les différents modes de rupture 
Chap 2 : le licenciement pour motif personnel
Chap 3 : le licenciement pour motif économique
Chap 4 : la démission du salarié
Chap 5 : les conséquences de la rupture du contrat de travail 
Chap.6 : le contentieux du travail

Le  droit des relations collectives de travail

1. Les groupements professionnels
2. Gouvernance sociale et Dialogue social au Mali

1ère  - PARTIE – LIBERTE  SYNDICALE  ET DROIT DE NEGOCIATION COLLECTIVE

Chap 1 : le droit syndical
Chap 2 : la négociation collective
Chap 3 : les conflits collectifs de travail


2ème– PARTIE - LA REPRESENTATION DU PERSONNEL

Chap 1 : le cadre d’implantation des institutions représentatives du personnel
Chap 2 : les délégués du personnel
Chap 3 : le comité syndical d’entreprise
Chap 4 : le statut des représentants du personnel


3ème – PARTIE – LES CONDITIONS GENERALES DE TRAVAIL

Chap 1 : hygiène, santé et sécurité au travail
Chap 2 : la durée du travail et les congés
Chap 3 : la rémunération


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